Mentions Légales

1. Éditeur du site

2. Directeur de la publication

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3. Hébergement

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4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site elephant.app (structure, textes, logos, images, éléments graphiques, vidéos, sons, bases de données, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Elephant, à l'exception des contenus déposés par les utilisateurs.

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Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles

Elephant s'engage à protéger la vie privée de ses utilisateurs et à traiter leurs données personnelles conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et les lois nationales applicables.

Les données personnelles collectées sur le site elephant.app sont traitées de manière confidentielle et sécurisée. Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Conformément à la loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition et de portabilité de leurs données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en contactant : elephant.app@traguer.com

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7. Limitation de responsabilité

Elephant met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

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8. Liens hypertextes

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La création de liens hypertextes vers le site elephant.app est libre, sous réserve d'en informer l'éditeur et de respecter la charte graphique et les droits de propriété intellectuelle du site.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, l'utilisateur est informé qu'il peut recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

10. Contact

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